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Energies renouvelables

Souvent surnommées « énergies propres » ou « énergies vertes », les énergies renouvelables engendrent une quantité restreinte de déchets et d’émissions polluantes, ce qui est un défi majeur de notre siècle.

En effet, l’augmentation des déchets polluants liés à l’accroissement des activités humaines possède une part de responsabilité considérable dans la dégradation de nos ressources naturelles.

Votre avocat à Versailles vous aide à connaitre les règles applicables en matière d’énergies renouvelables.

QUELLES SONT LES REGLES APPLICABLES AUX ENERGIES RENOUVELABLES ?

Une énergie est qualifiée de renouvelable si elle provient de sources que la nature est en capacité de produire et de renouveler en permanence, en opposition avec les énergies non-renouvelables qui se renouvelle moins vite qu’on ne la consomme.

Les énergies renouvelables sont aujourd’hui en pleine expansion, les énergies solaires thermique ou photovoltaïque, les éoliennes terrestre ou off-shore sont aujourd’hui décrite comme des énergies d’avenir que le droit prend en compte.

Le Droit des énergies renouvelables a beaucoup évolué ces dernières années. Depuis la loi dite Pope de 2005, jusqu’au lois Grenelles I et II, qui fut en outre complété par un nombre significatif de décrets.

Aussi, l’Union Européenne a imposé un nombre important de nouvelles contraintes étoffées par une jurisprudence abondante, évolutive et parfois complexe.

Situé à Versailles, le cabinet VERNEREY conseille tous les acteurs concernés par la règlementation relative aux énergies nouvelles, et les représente en cas de contentieux.

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